Mentions légales du site Internet www.domainepascaud.com
La
loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique fait
obligation aux personnes qui éditent un site web de tenir à la
disposition du public, sur leur propre site plusieurs informations.
Introduction
Fabrice
et Pauline Rivière ont ouvert ce site pour l'information personnelle
des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site
sont soumis aux présentes « conditions générales détaillées » ci-après
ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès
au site implique l’acceptation intégrale et sans réserve de
l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions
générales.
Fabrice et Pauline Rivière se réservent le droit
de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes conditions
générales d’utilisation et tous les éléments, produits ou services
présentés sur le site.
Publication
Le site est publié par :
Fabrice et Pauline RIVIERE
Domaine Pascaud
33410 Rions
France
Téléphone : +33 (0)9 52 92 11 38
Email : fabrice_riviere@hotmail.com
Directeur de la publication : Fabrice et Pauline RIVIERE
Adresse e-mail de contact : fabrice_riviere@hotmail.com
Concepteur du site :
Fabrice et Pauline Rivière
Hébergeur du site :
NUXIT www.nuxit.com
Crédits
photographiques des documents présents sur le site internet Fabrice et
Pauline Rivière / Olivier Metzinger pour le chapitre "Le vin d'Olivier".
Droits de propriété intellectuelle :
Fabrice
et Pauline Rivière avisent les utilisateurs de ce site que la plupart
des éléments de ce site sont protégés par la législation sur le droit
d'auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des
dessins, des séquences animées.
A ce titre, toute
reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification,
incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales
de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur
quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites,
sans l'autorisation écrite préalable de Fabrice et Pauline Rivière.
En
tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des
informations à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle.
Protection des données à caractère personnel
La
consultation du site est possible sans que vous ayez à révéler votre
identité ou toute autre donnée à caractère personnel vous concernant.
Concernant
les informations à caractère nominatif que vous seriez amené à nous
communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de
rectification et/ou de suppression conformément à la loi relative à la
protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données
à caractère personnel n°2004-801 du 6 Août 2004. Pour exercer ce droit
veuillez adresser un message à fabrice_riviere@hotmail.com.
Les
informations collectées sur ce site sont réservés à l’usage exclusif de
Fabrice et Pauline Rivière et à ce titre ne pourront être cédées à un
tiers, sans votre accord préalable.
Ces informations personnelles sont conservées sous une forme permettant
l’identification des personnes concernées pendant
une durée n’excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour
lesquelles elles sont collectées et/ou traitées.